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raconte cc malin en quel état le paquet ministériel lui est parvenu.
M. Routier, à ce que l'on rapporte, non moins surpris que le journal
légitimiste, à l'apparition dé ce petit manifeste contre l’Assemblée, à
laquelle il a l’honneur <1 appartenir, se serait rendu au Conseil, réso-
lu à demander sur un fait aussi anormal des explications catégo-
riques.
La discussion s’ouvrait quand M. le général de La Hitte, dont la
loyauté est garantie par tous ceux qui le connaissent, plus étonné
encore que son collègue d’apprendre, on n’en sanrail douter, que la
note en question est partie de ses bureaux, revêtue du cachet minis-
tériel, offre avec insistance sa démission au président, afin de ne pas
laisser croire qu’il se cramponne à son portefeuille au point de vou-
loir le garder même sous le coup d’un vote hostile de la majorité.
La démission du ministre des affaires étrangères, dont le sincère
désaveu a été renouvelé tantôt à la tribune, ne pouvait être acceptée;
mais chacun en est à se demander eommenlon a pu, comment on a
osé compromettre ainsi le nom du ministre; et chacun aussi de se
dire que ceux qui ont pris une telle licence setiennenl probablement
pour approuvés où du moins se croient sûrs de trouver au besoin,
une protection. »
Déjà nous avons donné une analyse du rapport de M. Beugnot sur
l’instruction publique: plus récemment, nous avons fait également
une analyse très étendue de l’avis du conseil d’Etat, auquel l’assem-
blée, dans sa séance du 8 novembre dernier, avait renvoyé le projet
primitif du gouvernement pour se conformer à la loi.
11 nous reste à taire connaître, pour compléter les documents re-
latifs à cette grande question, le rapport supplémentaire de M. Beu-
gnot sur l’avis du conseil d’Etat
On se rappelle que l’un des points sur lesquels le conseil d’Etat
s’éloignait le plus et du projet du gouvernement et du projet delà
commission était le choix de l’autorité supérieure à laquelle devait
être confiée la direction de l’instruction primaire.La commission et le
gouvernement s’en n mettaient au recleurdaus chaque département,
assis é d’un conseil académique, où l’université, l’administration, le
clergé,! a magistrature et les familles devaient être représentés. Le
conseil d’Etat, au contraire, donnait au préfet la haute main sut l’ins-
truction primaire, en lui accordant la nomination et la révocation
des instituteurs communaux.
La commission a persisté dans sa première pensée, et, malgré l’a-
vis du conseil d Etat, elle a maintenu l’autorité des recteurs et des
conseils académiques, li est vrai qu’elle divise celle autorité, et
qu’elle donne la nomination aux conseils académiques, et les sévé-
rités de la révocation aux recteurs.
La commission ne repousse pas seulement le projet du conseil d’E-
lat : elle le caractérise et l’apprécie en termes assez vifs.
A celte première dissidence, déjà fort grave,avec le conseil d’Etal.
la commission en ajoute une autre. Elle maintient un reeteur dans
chaque département, au lieu des vingt-sept académies dont leçon
seit d'Etat propose le rétablissement. Quant à la dépense qu’exigera
la création des quatre-vingt-six recteurs, la commission n’en tient
avec raison qu’assez peu de compte, et elle croirque si cet accrois-
sement de dépenses doit produire de « salutaires effets, personne ne
» sera assez aveugle pour le repousser et te condamner comme une
» dangereuse prodigalité. •
Un autre point sur lequel insiste M. Beugnot, c’est celui de la
juridiction disciplinaire, que la commission laisse tout entière
aux conseils académiques et au conseil supérieur. Elle ne veut pas
quejles délits purement scolaires relèvent des Irihunauxjcommuos ,
comme l’aurait voulu te conseil d’Etat, et elle n’en appelle pour les
punir qu’aux autorités saolaires elles mêmes.
Sur ces trois questions, ia commission se sépare donc du conseil
d’Etat, et elle ne partage son opinion ni sur le pouvoir des préfets ,
ni sur la constitution des academies, ni sur la discipline. Elle lui
fait d’ailleurs quelques emprunts sans importance , et si elie est en
désaccord avec lui sur ces points essentiels, elle adopte les disposi-
tions nouvelles qu’il propose pour les cours publics , pour les droits
des étrangers qui veulent ouvrir des établissements d’instruction , et
pour les attributions provisoires qui seront confiées au conseil na-
tional de l’instruction publique sur l'enseignement supérieur, jus-
qu’à la promulgation de la loi spéciale sur cet enseignement, qui
n’a point été comprise dans la loi organique de M. de Falloux , ni
dans le projet du conseil d’Etal, ni dans celui de la commission.
On voit, d’après ce simple exposé que la commission n’a rien
changé à ses résolutions précédentes. L’avis du conseil d’Etat, que
légalemeni on devait consulter, n’aura donc point été de grande
utilité; et même, si nous nous en rapportions à quelques bruits que
nous pouvons croire exacts, les susceptibilités de la commission se
seraient éveillées devant le travail du conseil d’Etat, qui vise à être
un contrejprojet de loi plutôt qu’un simple avis.
Dans la pensée de quelques membres de la commission, nous asso-
re-t-on, le conseil d’Etat aurait outrepassé les limites dans lesquelles
il devait se renfermer, et il aurait presque usurpé sur le pouvoir lé-
gislatif. Pour notre part, nous ne saurions partager ces scrupules, et
du moment que le cunseil d'Etat était consulté, il avait le droit de
donner à ses avis toute l’étendue et tous les développements qu’il ju-
geait nécessaire pour les rendre utiles. (Journal des Débats.)
Claude Aymé, l’auteur des empoisonnements commis rue de la
Victoire el rue du Vertbois, persiste dans ses premiers aveux, qui
ont été complets, ainsi que nous l’avons mentionné. Dans la soirée
de samedi dernier, il a été éçroué sous mandat de dépôt du juge d’in-
strueticn dans la prison de La Force.
Depuis qu’il a fait ses aveux. Aymé paraît beaucoup plus calme : il
lui aurait été, du reste, impossible de nier plus longtemps, car le
commissionnaire Coissonnel qui a porté la boite de gâteaux rue de
la Victoire, mis en sa présence, l'a aussi positivement reconnu ; il est
vrai que cette fois l’accusé n’a opposé aucune dénégation, et qu’il
s’est empressé üe reconnaître que le commissionnaire disait la
vérité.
Le pharmacien qui a vendu l’arsenic, dont la livraison aurait
eu lieu à la fin de 1848, a été cité à comparaître devant le juge d’in-
struction; son successeur a déjà été entendu et les livres ont été exa-
minés; mais comme la vente remonte à une époque qui précède la
prise en possession du fonds de commerce, il n'a pas pu donner d’é-
claircissements à la justice à ce sujet.
Assemblée législative.
Séance du 8.— (Présidence de M. Dupin )
SI. Heeckeren réclame au sujet du vole d’hier. Le Moniteur l’a
porté comme absent. II constate qu’il était présent et qu’il a volé.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi
relatif à la nomination el à la révocation des instituteurs communaux.
La commission formule le projet comme suit :
Art. 1er Jusqu’à la promulgation de la loi organique de l’cnsei
gnement, l'institution primaire, dans chaque d< parlement, est spé-
cialement placée sous la surveillance des piéfets.
Art. 2. Les instituteurs communaux seront nommés par le préfet
du département et choisis par lui soit parmi les laïques, soit parmi
les membres des associations religieuses vouées à l'enseignement et
reconnues par l'Etal, en se conformant, relativement à celle option,
au vœu exprimé par le conseil municipal de la commune.
M. Latergne : La loi viole la constitution... mais je ne m’arrête
pas à ce grief... on est habitué déjà à de pareilles infractions. Je fixe
votre attention sur une nouvelle anomalie. De qui dépendent les
instituteurs primaires ? du tqjnistre c|e l'instruction publique : c’est
évident. Eh bien ! la loi en les plaçant sons la verge des préfets, les
met dans la dépendance du ministre de l’intérieur.
M. Beugnot, rapporteur. La commission a été une des premières
à signaler l’indépendance dont jouissent les instituteurs primaires.
Dans le rapport qu’elle vous présente, elle vous propose de les foire
nommer par le conseil académique, de les faire révoquer quand ils
commettent des fautes. — Dans les cas prévus par l’art. 23 de la loi
du 22 juin 1835, le préfet réprimande, suspend cl déplace les institu-
teurs. 11 peut les révoquer en conseil de préfecture, et sauf le pour-
voi de l’instituteur révoqué devant le ministre de l'instruction publi-
que en conseil de l’université. — Il a paru illogique à la commission
que les fonctionnaires civils elailmirnslralifs dans les hauts degrés
de la hiérarchie, fussent soumis à des règles, a des peines, à une ré-
vocation, et que les instituteurs primaires ne fussent soumis à aucune
pénalité. Des torts graves leur ont Clé reprochés : ils Se sont fait l’in-
strument des passions, des factions... (clameurs à gauche) l'autorité
s'est trouvée désarmée.
Au lieu d’apprendre aux enfans les verlos de famille, les devoirs de
leur âge, un grand nombre se sont occupés de leur apprendre les
droits de l’homme et du citoyen ; (Oui 1 oui 1 très bien 1 à gauche.) Il
ont transformé les écoles en clubs... ils ont exalté ces idées anarchi-
ques el de désordre qui sont la maladie du temps Ils ont fait, enfin,
des enfans confiés à leurs soins, des colporteurs de petits livres et
des doctrines socialistes. Il est cei tain qu’atijourd’hiii la propogande
soeialisie ne cherche plus à prendre racine dans les villes ; les ou-
vriers déjà sont détrompés ; elle tourne ses vues versla campagne,
et c’est par la voie des institut! ors et des enfans qui leur sont confiés,
qu’elle lâche, de nouveau, à faire son chemin.
Le ministre a déclaré au seinde la commission que le projet était
nécessaire à la paix publique. Kous avons examiné. Nous vous pro-
posons d’adopter. Il faut que fe gouvernement soit armé contre les
actes qui vous sont signalés.
M. Pascal Duprat : La liberté d’enseignement est le premier
principe du gouvernement libre. Le pouvoir monarchique 1 avait lui-
même reconnu; c’était un principe reconnu, respecté dans les derniè-
res années du gouvernement de juillet. Quel est le résultat du projet?
c’est de détruire cette liberté; c’est de faire de l’enseignement une
chose de pure administration. L'enseignement publie, cette première
des libertés est remise au bon plaisir, au caprice des préfets. Ainsi,
sous le régime républicain, nous nous trouvons moins avancés, moins
progressif que sous la monarchie (très bien ! àg.mche,
La loi est injurieuse pour la nation : Elle flétrit les conseils muni-
cipaux les ofliders de l’Université, les instituteurs publics ; elle les
présente tous comme entachés d’immoralité, de doctrines perverses et
anarchiques. Elle présente l’enseignement en France comme immo-
ral, perverti, dangereux. Toute une série de fonctionnaires se trou-
vent ainsi censurés en face de l'Europe', représentés comme mécon-
naissant leurs devoirs et avilissant leurs fonctions.
Jamais l’assemblée ne croira quedesagents qui ont toujours rempli
leurs devoirs souà l’ancien gouvernement les méconnaissent aujour-
d’hui On a dit que le gau vernemen l était désarmé ; plus de 3.Q.0 in-
stituteurs primaires ont été destitués depuis i8tnois; la loi n’est donc
pas impuissante. Le but de la loi est politique ; on veut frapper les
instituteurs coupables d’opinions démocratiques: on veut remettre
l'enseignement aux moins des congrégations.
L’orateur voit cette tendance dans les petits livres publiés par la
société de la rue de Poitiers.
11 donne lecture d’un passage de ce petit livre, où il est question
des rouges... (oh ! oh !) Les rouges, citoyens représentants,eontinue-
t II, ce'sont les républicains... (nonl non! à droite; sil si ! à gauche)
SI. le président. Laissons ces dénominations. Je ne puis croire
que les rouges aient ici un seul exemplaire (hilarilé 1)
SI. Pascal Duprat. Puisque vous définissez ainsi les républi-
cains, permettez mol de définir les blancs ; ce sont ceux qui ne vi-
vent que d’égoïsme, qui ont livré leur pays à l’étranger. (Bruit à
gauche )
M P Duprat répond par une définition des blancs qui revinrent
en 1815 avec l'étranger. (Quelques voix : les bleus !) 11 dit que lors-
que Napoléon fut nommé consul à vie, il obtint trois millions de suf-
frages. Savez vous, s’écrie-1 il, qui tenait la plume? C’étaient les
instituteurs ! Voilà pourquoi le pouvoir veut s’en emparer. L’orateur
avertit l’assemblée de remarquer à quoi tend le pouvoir actuel,à qui
elle a sacrifié la liberté de la presse et du droit de réunion. Il deman-
de où voudra s’arrêter l’assemblée.
SI. le ministre de l'instruction publique. La loi sera haulcmenl
favorable aux intérêts du peuple ; je repousse sans le discuter, le re-
proche d’immoralité. Il n’y a rien de plus sacré que l’éducation ; la
pensée a donc été de donner une responsabilité à ceux qui en sont
chargés On a voulu assujettir à une discipline véritable l’enseigne
ment primaire De tous les départemenls, aux ministres de la justice
et de l’intérieur, les instituteurs primaires sont signalés comme pro-
pageant les doctrines funestes du socialisme, qui tendent à tout ren-
verser.
A gauche : Définissez-le !
M. le miuish'e. Depuis quelques jours, nous avons rfçu onze let-
tres de procureurs-généraux. (A gauche: lisez les !) J’en lirai deux.
Dans l’une, on représente les instituteurs comme distillant le poison
du socialisme; dans d’autres, que des agitateurs cherchent à boule-
verser le pays, et les instituteurs sont représentés comme étant les
officiers-généraux du socialisme. Dans tous les départements on de-
mande des remèdes héroïques contre ces dangereux sectateurs. Dans
les départemenls, comme dans le 'gouvernement, on veut que l’in-
struction primaire soit purifiée : cela résulte de tons les rapports
généraux. Il faut changer la législation de l’instruction. Le minisire
ne doute pas qu’avec la loi présentée, les instituteurs ne remplissent
mieux leurs devoirs. Le gouvernement persiste dans son projet.
M. Baudin dit que l’assemblée soit depuis assez longtemps une
politique de répression, et l’on pourrait ajouter de compression.
L’orateur défend les instituteurs dont la position devient précaire dès
qu’ils dépendent de la volonté d’un préfet ; la liberté de l'instituteur
est une garantie pour la sociétér (L’oialeur achève son discoursau
milieu du bruit des conversations particulières). L'honorable mem
lire déclare que la propagande socialiste n’est pas que de la propa-
gande républicaine; elle ne s’occupe que de l'affranchissement de
I homme, et ne s’inquiète nullement que le pouvoir sort dans telles
ou telles mains (assez! assez !) L’orateur demande qu’on lui conserve
ses droits de propagande, car la majorité a aussi tes siens...
Une voix à droite: Il n’est pas permis de faire de la propagande!
(Cris à gauche. — Protestations à droite.)
M. Baudin conclut à ce qu’on laisse toute liberté aux instituteurs,
car rien n’arrêtera le flot révolutionnaire.
SI. le ministre de ta guerre dépose un projet ayant pour but d’aug-
menter de 20 c. par jour la solde des sous-officiers de l’année.
SI. de Girardin, rappelé à l’ordre, maintient que l’on ne doit faire
ni propagande socialiste ni propagande royaliste.
SI. le président Vous vous êtes levé et vous avez inlerompu avec
vivacité, c’est un tort. Je maintiens le rappel.
M■ d'IJarrincourl relevé un passage de M. Baudin qui appelait
le projet de loi une atteinte à la propriété, (la clôture! la clôture)!
M. le président met aux voix la clôture de la discussion. — La
discussion esl fermée.
M. le président. On a demandé le scrutin de division sur la ques-
tion de savoir si rassemblée p isserait à la discussion des articles du
projet de loi.
L’assemblée procède à ce vole dont voici le résultat :
Nombres des votants. . . . 560.
Majorité absolue................281.
Pour la discussion .... 352.
Contre la discussion .... 208.
L’assemblée décide qu'elle passera à la discussion des articles.
La séance esl levée à 6 heures 10 minutes.
BOURSE DE PARIS DU 8 JANVIER.
La hausse sur les fonds publies a encore fait aujourd'hui de très
sensibles progrès Le 5 p. c. ferme à 93-80. plus haut cours du jour,
en hausse de 60 c. sur hier et le 3 p. c. à 57 70, en hausse de 45 c.—
La forte majorité obtenue par M. Dupin dans l’élection d'hier, et la
décision favorable au projet du gouvernement, relativement à la li-
gne de Paris à Avignon, prise par la commission des finances, oni
élé les causes principales de la bonne tenue d’aujourd’hui, cause
déjà escomptée en partie hier. La position de la pl -ceel le rachat des
nombreux découverts en primes, fermées dans les derniers jours de
la semaine précédente, ont aussi beaucoup contribué à celte bonne
tenue. Voilà la rente lancée de nouveau; et par les dispositions mani
festées aujourd’hui, la hausse ne paraît pas devoir s’arrêter de sitôt.
Des réalisations pourront peut-être produire une réaction en baisse
dans les environs de 94 fr.; mais l’opinion générale est qu’à moins
d’événements imprévus, la rente sera poussée à 95 pour la liquida-
tion prochaine. C’est peut-être voir les c hoses un peu haut ; mais les
spéculateurs à la baisse étaient aujourd’hui tellement découragésqiie
si leurs adversaires tii nnent bon, ils ne feront qu’une faible résis-
tance. La rente était encore plus demandée au complant que fin du
mois ; en ce moment l’argent est très abondant sur la place. C’est un
vigoureux motif de hausse. On ne s’est nullement occupé des affaires
extérieures, bien quenelles de Constantinople soient représentées par
les journaux allemands sous un pointde vue moins rassurant.
Au complant : comparativement aux cours de clôture d’hier, le
5 p. e. fi rme en hausse de 55 c. à 93 70, le 5 p. c. de 50 c. à 57-50 et
le 4 p. c. 72-80.
Fin du mois : le 5 p c. a débuté à 93 45; il s’est élevé sans réac-
tion et ferme 95-80 en hausse de 45 c.
On a négocié les primes fin courant de 93-75 à 94 dont 2, de 93-83
à 94-25 dont 1 et de 94 15 à 94-50 dont 50; et les primes fin prochain
de 94-45 à 94 50 dont 2 et de 94-90 à 75 25 dont 1
Chemins de fer : en général très-bien tenus; l'Orléans s’est amé-
lioré de 15 fr., le Marseille de 5 fr., le Havre, le Centre, le Nord el
leTmirs à Nantes de fr. 2-50 cl le Baie de fr. 1-23. Le Bordeaux a
fléchi de 5 fr. et le Versailles rive gauche) de I 25. La rive droite, le
Rouen, le Strasbourg elle Montereau n’ont pas varié.
Au 15 courant un a négocié le Rouen de 385 à 590, le centre à
326-50, le Bordeaux de 422-50 à 420, le Nord de 460 à 465-75, le
Strasbourg 360 et le Tours à Nantes de 270 a 272-50.
Valeurs diverses : Les actions de la banque de France ont haussé
de 20 f. de 2390 à 2405 el l’emprunt du département de la Seine, de
2 50 à 1062 50 ; les obligations nouvelles de la ville à 1182 50 n’onl
pas varié; les anciennes ne sont pas cotées. On a négocié les 4 canaux
à 1080, les lits" militaires à 855 et les Mines de la Loire à 450.
Fonds étrangers : Les 5 p. e. belges (1840 et 1842) à 97 1/2 ont
haussé de 1/2 p. c.. le 5 p. c. Diéraontais (certificats Rothschild) de
80 c., à 91 80 ; l’ancien emprunt du Piémont de 5 f. à 975 el la rente
de Naples de 75 c. à 97-50 L'emprunt Romain reste stationnaire à 83.
En fonds d'Espagne ; on a négocié le 5 p. c. extérieur à 58 el le 5 p.c.
intérieur de 29 1/2 à 29 5,8.
UOliLAiVDE.
BOURSE D'AMSTERDAM, DU 7 JANVIER.
Le fonds nationaux d’aboi d en hausse, n'ont pu se soutenir el ont
rétrogradé aux taux d’Iiier.
Belges plus faibles. — Français avec peu d’affaires et un peu au-
dessous d'hier. — Espagne 5 p c. en baisse ; 3 p. c. ferme.— Portu-
gais offerts et en baisse de 1|2 p. c. — Russes se sont traités à des
cours un peu en baisse — Li s autrichiens recherchés à des cours en
hausse. — Péruviens en forte baisse parsuilc de nombreuses réalisa
lions de bénéfice. — Mexicains également plus faibles.
Bruxelles, % janvier.— Plusieurs centaines d’ouvriers faisaient
queue, hier à midi, dans l’impasse du Borgendael près de la Place-
Royale. Il s’agissait, selon l’usage, d’aller recevoir les étrennes de la
liste civile, à l’occasion du lundi-perdu. Quelques individus pris de
boisson étant survenus, des scènes de désordre ont bientôt surgi tl
ont nécessité l’intervention de la police.
Les agents de l’autorité ont conduit les fauteurs au bureau de per-
manence dans une voilure de place.
Ce fait est un argument de plus contre de déplorables habitudes
qui ne sont plus de notre époque, el que la majeure partie de nos
travailleurs ont déjà abandonnées.Nous formons des vœux pour que
tous le comprennent.
Indépendamment de plusieurs rixes plus ou moins graves occa-
sionnées par tes excès du lundi-perdu, la journée d’hier a été signa-
lée par un fait plus déplorable. On nous rapporte qu'un journalier
demeurant dans les environs de la porte de Schaerbeêk, est mort as-
phyxié par la grande quantité de petits verres de genièvre qu’il avait
consommés dès le malin.
Sénat.
Séance du 8 janvier.
(Présidence de M. Dnaon-DcMonTiER).
La séance est ouverte à deux heures et demie par la lecture du
procès-verbal de la séance du 31 décembre, qui est adopté.
M- le président donne lecture de lettres de. MM. Dulrieu de Ter-
dpacq. Van Sjijyssen, dp Ij.e!h,upe et Rutlen, qui s’excusent pour
cause d'indisposition, de ne pouvoir assister avant quelques jours
aux séances du sénat.
M. le comte de Renesse, secrétaire, donne lecture d’un message
de la chambre des représentants, transmettant le projet qui alloue
un crédit supplémentaire de 45,500 fr. au département des affaires
étrangères.
Sur la proposition de M. le président, ce projet est renvoyé à
l’examen de la troisième commission.
SI. Ferd. Spitaels, au nom de la commission qui a examiné le pro-
jet de budget des travaux publics pour l’exercice 1850 donne lecture
du rapport sur ce projet.
Le rapport conclut à l’unanimité à l’adoption du projet de budget.
La discussion est mise à l’ordre du jour de la séance de demain.
L’ordre du jour appelle la discussion des articles du projet portant
érection de la commune de Durnal.
A|irès quelques observations de M.le comte de Renesse, en faveur
de l’adoption du projet, les déùx articles qui le composent sont mis
aux voix et adoptées.
L’ensemble du projet est adopté à la majorité de 25 voix contre 7.
Les opposants sont MM Dind il, E!oy de Burdinne, de Royer, duc
d’Ursel, Vau Schoor, Mosselman et Duinon-Dumortier.
L’ordre du jour appelle en second lieu la discussion générale dp
projet de loi relatif aux vices rédhibitoires dans les ventes et échan-
ges d’animaux domestiques.
Personne ne demandant la parole, la discussion générale est close
et la discussion des articles renvoyée à demain.
L’ordre du jour appelle ensuite la discussion générale de la propo-
sition de M. de Pilleurs et autres membres relative à la modification
de quelques articles du réglement du sénat.
M de Pilleurs, en son nom et au nom de ses collègues qui ont si-
gné avec lui la proposition, déclare se rallier aux modifications que
lac oin mission a introduites dans la proposition.
M. Desmanel de Biesme, présente et développe nn amendement
portant que le sénat après l’ouverture de la session, se divisera en
trois commissions composées chacune de dix-huit membres et qui
pourront su diviser en sous-commissions suivant les diverses bran-
ches qu'elles doivent examiner. La première de ces commissions se-
rait chargée de l’examen des projets ressortissant aux ministères de
la justice et des affaires étrangères.
La seconde aurait à examiner les projets ressortissant aux dépar-
tements de l’intérieur et de la guerre.
Enfin, (es projets ressortissant aux ministères des travaux publics
el des finances seraient renvoyés à la 3» commission.
Cet amendement est renvoyé à la commission quia examiné la
proposition première.
M. le baron d’Anethan présente quelques observations pour com-
baltrela proposition L'honorable membre pense que le sénat pour
modifier son règlement qui fonctionne depuis dix huit ans, doit avoir
des molifs graves. Il ne voit pas que l’exécution do règlement ait don-
né lieu à des inconvénients graves el ceux signalés par les honora-
bles auteurs de la proposition, ne lui paraissent pas offrir ce carac-
tère de gravité.
L’orateur n’apronve pas plus l’amendement de M. le vicomte Des-
rnanet de Biesme que la proposition de M. de Pilleurs, Si cet amende-
ment était adopté les commissions formés en vertu de cette modifica-
tion, ne représenteraient pas toujours l'opinion de la majorité du sé-
nat. Il en serait de même par l'adoption de la proposition primitive.
L’honorable membre préférerait l’adoption du mode suivi par la
chambre des représentants pour l’examen préparatoire des projets de
toi, c'est à-dire, la division en sections et la nomination d’une section
centrale par les sections.
M■ le vicomte Desmanet de Biesme déclare qu’il n’a présenté
son amendement que pour améliorer la proposition, mais il partage
l’opinion de M. le baron d’Anethan quant aux inconvénients qu’il a
signalés, et il se réserve de voter contre l’ensemble de la proposition
M le comte de Baillel partage également les idées émises par M.
d’Aiietlian.
11 engage le sénat à ne pas oublier qu’à côté de l’utilité des amélio-
rations se trouve souvent le danger des inuovalions.
L'honorable membre volera contre la proposition.
La discussion générale est close, la discussion des articles ren-
voyée à demain.
La séance est levée à 4 heures.
Demain séance publique à une heure.
Ordre du jour : Discussion des articles du projet sur les vices réd-
hibitoires et de la proposition relative auxmodifications du règlement
ANVERS, » JANVIER
La représentation des Monténégrins à Malines, a été lundi
dernier l’occasion d’une véritable fête de famille, qu’est ve-
nue rehausser une cérémonie des plus intéressantes. Inutile
de dire qu’il y avait salle comble, que l’ouvrage a eu un suc-
cès d’enthousiasme. Après le premier acte, M. Limnander a |
été appelé dans la loge oceupèe par les autorités, et là, M. le
bourgmestre a donné lecture, au milieu du plus profond si-
lence, d’un arrêté royal qui nomme M. Limnander chevalier
de l’ordre de Léopold ; en attachant lui-même la décoration
si légitimement acquise à ta boutonnière du jeune composi-
teur, M. le bourgmestre lui a adressé une allocution chaleu-
reuse, et lui a fait remise en outre d’une couronne de lau-
riers au nom de la ville, heureuse et fiére des succès et du
mérite éminent d’un de sesenfans.Celle scène a excité dans la
salle un enthousiasme extraordinaire.
Plus tard dans la soirée, de nouvelles couronnes et des
bouquets ont été jetés de toutes les parties de la salle au com-
positeur rappelé. Eufin, comme dernière ovation, il a élé re-
conduit eu triomphe chez lui après le spectacle, à la lueur
des torches, au bruit d’une brillante harmonie, et par un cor-
tège immense d’amis et d’admirateurs. Toute la rue ha-
bitée par M. Limnander, était brillamment illuminée.
Malines gardera longtemps le souvenir de cette belle fête,
el M. Limnander emportera à Paris, où l’attendent ses tra-
vaux, la conviction de l’intérêt avec lequel ses compatriotes
suivent à ses succès, et de la vive sympathie qu’ils lui con-
servent.
— Nous publions depuis quelques jours déjà les relevés du
mouvement de l’état-civil dans un grand nombre do localités
du pays. Les plus petites villes apportent un grand soin et un
grand empressement à donner de la publicité à ces statisti-
ques, qui ne sont pas sans offrir de l’intérêt, surtout après
une année oii une épidémie a sévi avee autant de force qu’en
1849. — A Anvers, comme toujours, nous attendrons, sans
doute, le mois d’octobre pour connaître par le rapporl an-
nuel le mouvement de l’êlal-civil. On dirait vraiment que la
publicité est un épouvantail pour nos autorités.
— Nous avons encore à enregistrer un acte de charité ac-
compli sous le palronage d’une association philanthropique
fondée par les habitués de l’eslaminel de la Cour des Flan-
dres, Champ des Flamands, tenu par le sieur Van Hove.Celte
association vient de faire une distribution de 150 hectolitres
charbons et 300 pains aux familles nécessiteuses.
—- Tous les navires de i’iulèrieur, qui se trouvaient sur
rade, se sont réfugiés dans nos bassins et canaux, à cause des
glaçons que charrie l’Escaut.
— Le bateau à vapeur belge Princess-Victoria, est parti
ce matin pour Londres, avec un chargement de farine et au-
tres marchandises. Il avait sur le pont 8 chevaux el environ
110 veaux.
— Le Windhond esl parti ce malin, remorqué par le ba-
teau à vapeur Ville d’Anvers, et le Manuelita par le bateau
à vapeur de remorque Ville d'Amsterdam.
— C’est au sergent Beien, du 4” de ligue, que le mailrc-
ouvrier tombé dimanche dans les fossés de la citadelle, doit
la vie. Ce brave sous-officier s’est jetée deux fois à l’eau,
ayant uuo corde attachée autour du corps, pour en retirer le
malheureux prêt à se noyer.— Une conduite aussi distinguée
mérite une récompense.
— Voici les mouvements de l’élat-civil de Grammontpen-
dant 1849 :
Mariages 66.
Naissances : sexe masculin, 95; sexe féminin, 116 ; tolal
211.
Décès, les enfanls morts-nés non compris : sexe masculin,
173; sexe féminin, 206; total, 379.
Le choléra a sévi avec intensité à Grammont depuis la fin
d’aoùt jusque vers la mi-novembre.
— Le mouvement de l’èlal-eivil de la ville de Bruges pen-
dant l’année qui vient de s’écouler offreles résultats suivans :
Naissances. . . 1477.
Décès............ 2049.
Mariages. ... 318.
En 1849, les décès ont donc dépassé les naissances de
572.
Les résultats dos deux années précédentes, quant aux nais-
sances et aux décès, avaient été comme suit :
1848. 1847.
Naissances. . . 1422. 1408.
Décès .... 1761. 2116.
Ainsi en 1848, il y avait un excédant de décès de 339; en
1647, un de 708; le chiffre deg naissances pendant les trois
dernières années est, à peu de chose près, resté le même.
Ce qui en 1849 a ramené à Bruges la mortalité exception-
nelledel847, c’est l’invasion du choléra : celle épidémie
d’après le rapport officiel dressé par la régence, a enlevé
dans notre ville pendant l’année qui vient de finir, plus de
six cents victimes. Ainsi ssds la réapparition du fléau , il y
aurait eu un léger excédant de naissances sur les décès, mais
cependant la mortalité ne serait pas encore rentrée dans son
état normal. Le mouvement normal de notre état-civil s’ex-
prime par 1500 à 1600 naissances el 1200 à 1300 décès.
— Voici le relevé du mouvement de l’èlat-civil de Liège
pendant l’année 1849, mis pn regard de celui de 1849 :
1848. — Naissances, 2378; décès, 2,276; mariages, 604;
divorces, 5,
1849. — Naissances, 2,493: décès, 4,418; mariages 674;
divorces, 4.
L’année 1848 a donné un excédant de naissances sarles
décès de 102, el l’année 1849, au contraire, a eu pour résul-
tat un excédant de décès sur les naissances de 1,925.
— Vendredi dernier, dans une rixe qui a eu lieu à Ber-
chem, district d’Audenarde, entre des haleurs de bateaux, un
meurtre a été commis : un des querelleurs a été assommé à
coups de bâton. Deux des prévenus de ce fait ont été conduits
à la prison d’Audenarde.
— A la date du lr janvier 1850, la prison de Vilvorde
renfermait 815 individus condamnés à la réclusion et à des
peines correctionnelles, parlant 9 de moins que le mois der-
nier.
A la même époque, il y avait aux Petils-Carraes ?42 pri-
sonniers, savoir : 223 hommes, 87 femmes, 32 enfants el 51
militaires, parlant 24 de moins depuis le mois dernier ; sur
le nombre tolal, 13 sont aux hôpitaux.
Le dépôt de mendicilé de la Cambre renferme en ce mo-
ment 1,524 rèclus, dont 921 hommes, 450 femmes, 95 gar-
çons et 38 filles, parlant 47 de plus que le mois dernier.
— On écrit de Namur :
La fatniile de M. Déom, bourgmestre et agriculteur à Or-
ges, vient d’êlre plongée dans la plus profonde désolation.—
L’un de ses fils a été atteint en pleine poitrine d’un coup de
feu en voulant désarmer son jeune frère et briser l’arme avec
laquelle il voulait se livrer à la chasse malgré ja défense de
son père. C’est en touchant sans précaution à la détente du
fusil que ce malheureuxjeune homme s’est donné la mort.
— On écrit de Liège, 8 janvier :
M. le ministre des travaux publics est arrivé hier à Liège,
accompagné de MM. Masui, directeur des chemins de fer en
exploitation; Noël, directeur de l’administration centrale des
ponts et chaussées ; Devaux, inspecteur général des mines;
Malabre, professeur de construction à l’école du génie civil
à Gand; Pelil-Jean et Malécot, ingénieurs du chemin de fer.
Ces messieurs se sont rendus hier, à 3 heures, au pont du
Val-Benoît, et ont examiné, avec la plus grande atlention,
toules les circonstances de l’affaissement qui s’est produit du
côté de la rive gauche de la Meuse. Us ont reconnu que, de-
puis (rois semaines environ, cel affaissement s’état arrêté , et
que, dans l’élat des choses, il n’y a pas lieu de craindre ac-
tuellement que l’arche dont quelques parties se sont dis-
jointes puisse s’écrouler, "
Au reste, comme mesure de prévoyance, on continue l’o-
pèraiion du cintrage, [qui sera terminée dans les premiers
jours de février prochain.
Mais comme les précautions ne sont jamais superflues, il
serait utile, si, par extraordinaire, un écroulement se réali-
sai!, de pousser avec activité l’embranchement du chemin de
fer de Namur à Liège qui doit relier ce railway au chemin
de fer de l’Etat, à la slafion des Guillemins. On pourrait ainsi
se servir du pont du Val-Sl.-Lambert, el ne point interrom-
pre la marche des convois vers l’Allemagne.
La compagnie anglaise, qui a déjà dépensé 28 millions
dans la construction du railway entre Namur et Liège, de-
mande au gouvernement un prêt de 1,800,000 fr. pour pou-
voir achever promptement la mise en communication, sur la
rive gauche de la Meuse, de ce chemin avec la station des
Guillemins.
Nous pensons que celte demande mérite d’êlre sérieuse-
ment examinée par le gouvernement.
— On écrit de Laroche :
Nous sommes ensevelis sous la neige. De mémoire d’hom-
me on n’en a vu une pareille quantité. On signale déjà la
mort do plusieurs personnes. Les communications vicinales
surtout seront interceptées bien longtemps s’il ne survient
un dégel prononcé.
— Encore une victime de la passion que l’on rencontre
chez les jeunes gens de se hasarder (rop tôt sur la glace. Un
enfant de 8 ans, nommé Henri Evraets, à Londerzeel, étant
allé, le 3 do ce mois, patiner sur la rivière de Maelbeék à
Londerzeel, la glace s’est brisée sous ses pieds; l’enfant a été
englouti et l’on n’a plus retiré de l’eau qu’un cadavre.
— On écrit d’Herseaux :
« Il vient de se passer ici un fait inouï dans les fastes de la
vénerie. Samedi dernier, 29 décembre, un pauvrelièvre trot-
tait sur le chemin de fer à dix pas de notre église. Un couvoi
arrive, le timide animal à l'approche de ce nouvel ennemi
s’élance, vole plus rapide qu’uu Irait, mais non pas plus
rapide que la masse mouvante qui le poursuit. Le lièvre esl
atteint : le remorqueur lui tranche la tête, et on garde de
route le porte en triomphe à sa femme et à ses enfants,
» Ce fait dont je vous garantis l’autheiiticilè , ne manque
pas d’inspirer quelque frayeur à nos superstitieuses commères,
mais il pourrait bien aussi donner de la labiatureà nos tribu-
naux. En effet, à cause de la neige qui couvrait alors lésai,
toute espèce de chasse était défendue. On se demande con-
tre qui l’on aura à verbaliser? contre le mécanicien, contre
le gouvernement, ou contre tous les voyageurs ensemble ? »
— On écrit de Versailles, le 6, au Constitutionnel :
« Dimanche dernier, revenant de Saint-Germain, par la
roule de Paris à Rouen (dile de Quarante-Sous), je me trou-
vais, avec mon père, à-la sortie du village d’Ecquevilly,
(canton de Meulan Seine-el-Oise), à six heures du soir envi-
ron. Le froid était vif, la terre élait couverte de neige, et le
ciel en paraissait encore chargé, lorsque tout à coup, un
globe de feu, parlant du zéniili, tomba perpendiculairement
sur nous et nous enveloppa d’une lueur bleuâtre à peu près
semblable à celles qui, dans les théâtres, accompagnent les
apparitions. Ce mèléore ne répandail aucune mauvaise odeur
et n’atlaqua en rien nos vêtements; mais tous nos membres
furent eu même temps frappés d’une commotion analogue à
celle qu’aurait produile une machine éleclrique. Nous avons
été au moins une minute sans pouvoir échanger une parole,
el, quand nous voulûmes marcher, il nous fut totalement im-
possible d’avancer, et cela dura encore à peu près une mi-
nute. Pendant ce temps, tout autour do nous, élait éclairé
par celle lueur bleuâtre. Puis, le météore qui nous avait
ainsi enveloppés, s’est insensiblement élevé dans les airs, et
est allé disparaître derrière une grange bâtie près de la route.
» Nous avons appris depuis que ce météore avait été
aperçu de Meulan, à quatre kilomèlres de distance du point
où nous nous trouvions. »
— Une parlurilion phénoménale vient d’avoir lieu dans le
troupeau de M. Huguet-Lefèvre, propriétaire à Vieux-Bel-
lay (Marne). Dans le courant de la semaine dernière, une
brebis a mis bas un agneau ainsi constitué : lête de chat-
huant, surmontée de quatre oreilles, dont deux grandes et
deux petites, les premières privées du sens de l’ooïe.Cet ani-
mal, d’une forte taille, réunissait très distinctement les deux
sexes. Il n’a vécu que vingt-quatre heures environ.
Deux jours après, uno autre brebis du même troupeau a
mis bas quatre agneaux assez forts et qui eussent probable-
ment vécu, n’eùt été l’élat malad.f de la mère el sou manque
absolu de lait. Il est à remarquer que la même bête a déjà
mis bas trois agneaux à la fois, l’année pas,sôa; elle a donc
été mère de sept, agneaux en deux ans. |
