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Députation permanente du Conseil prov1 1 DEUXIÈME DIVISION.
MM. le gouverneur de la province, président. MM. Schotmans, G., directeur.
Heylen, J.-B.-J., membre. Baets, André, chef de bureau.
Broers, E., » Slaets, C., chef de bureau.
Reypens, A., » Milice. — Prestations militaires. — Caserne-
Smolderen, J., » ment. — Hôpitaux militaires. — Gendarmerie.
Peeters-Verellen, J.,' » — Police et sûreté publique. — Passeports. —
Vander Beken-Pasteel, A., » État-Civil.— Domicile de secours. — Dépôt de
Thielens, J., greffier-provincial. mendicité. — Monts-de- piété. — Patronage des
Administration provinciale. condamnés libérés. — Fonds commun de domici-
BUREAUX. les de secours.
Le xnibUc est admis de 10 heures du matin à 3 heures de relevée. TROISIÈME DIVISION. MM. Mueller, F.-G., directeur.
[Entrée par la rue St. Bernard, section 3, n. 3. Daras, Ign., chef de bureau.
CABINET DU GOUVERNEUR. Comptabilité des communes.— Bureaux de
M. Schotman, G., directeur, secrétaire-archiviste. bienfaisance, Hospices, Hôpitaux et Fabriques d’Églises. — Biens communaux et d’Administra-
Ordre de Léopold. — Décorations civiques. — tions publiques. — Dettes et impôts communaux.
Décorations ouvrières. — Décorations pour actes Cautionnements. — Affaires contentieuses. —'
de courage et de dévouement. — Entretien des Fondations de Bourses. — Exécution de la loi du
meubles et bâtiments de l’hôtel provincial. — 15 Mars 1847. — Dons et Legs. — Loteries et
Fournitures des bureaux. — Archives. — Affaires expositions. — Institut de Messine. — Corpora-
confidentielles.— Statistique. — Légionnaires.— tions religieuses. — Cimetières.
Décorés de la croix commémorative de 1830. Bibliothèque provinciale. — École de naviga-
Greffe. tion de l’État. — Armoiries communales —
[sous la direction spéciale du greffier provincial) Enfants trouvés et abandonnés.
QUATRIÈME DIVISION.
Procès-verbaux des séances du conseil provin-
cial et de la députation permanente. — Appels MM. Delaet, F., chef de division.
en cassation. — Brevets d’invention. — Anno- Carpentero, H-, chef de bureau.
tation des actes soumis à l’enregistrement. Instruction primaire, moyenne et supérieure.
M Janssens, A., chef de bureau. — Pensions. — Secours. — Agriculture. — Epi-
Travaux publics, Routes, Rivières, Canaux.— zooties. — Fonds d'Agriculture. —Art de guérir.
Bâtiments de l’État, de la Province, des Com- — Salubrité publique. — Art vétérinaire. Cala-
munes. — Travaux d’assainissement.. — Com- mités. — Collectes. — Aliénés. — Chasse. —
merce. — Navigation. —Quarantaine. —Emigra- Cadastre. — Contributions directes, Douanes et
tion, — Budgets et Comptes de la Province. Accises.— Garde-civique. — Foires et Marchés.
PREMIÈRE DIVISION. — Distribution du mémorial administratif et de la correspondance. — Imprimés. — Traitements
MM. Stappaerts, Ed., chef de division. des employés. — Légalisations. — Registres
Gels, H., chef de bureau. d’Ordre. — Affaires générales étrangères aux
Bâtisses. — Alignements. — Plantations. — autres Divisions. — Sociétés de Secours et pour
Chemins vicinaux. — Cours d’eaux non navi- l’achat de provisions d'hiver.
gables ni flottables. — Polders. — Digues. — Commissaires-voy ers.
Postes. —Voitures des postes. — Fabriques et
usines. — Machinesà vapeur. —Poids et mesures. lr District.—Vandelft, A., Anvers.
— Monnaies. — Droits de timbre et d’enregis- 2e 1 —Philips, notaire, Stabroeek.
trement. — Domaines. — Service des passages 3® » — Besseleers, P., Hoevenen.
d’eaux. — Dessèchements. -- Maisons de déten- 4e a. » — Dellafaille de Leverghem, Anvers.
tion et de passage. — Conseils de Prud hommes. B - — Delehaye, fils, Calmpthout.
— Personnel. — Demandes d’emploi. — Nomi- 5e - —Van Bavel, M.-J., Brecht.
nations. — Prestation de serment. — Élections 6e - —Verhaegen, R.-E., Wuestwezel.
générales, provinciales et communales. — Natu- 7e „ —Geelhand, A., Deurne.
ralisation. — Indigénat. — Consulats — Cultes. 8° - — de Gilman, Eug., Ranst.
Traitements des commissaires d’arrondissement 90 » — Bosschaert, A., Schooten.
et de leurs employés. — Fêtes et Cérémonies. 10° « —Mois, A., Anvers.
— Jury. — Gardes-champêtres. —Taxesprovin- il® n -^Reypens, F., Mortsel.
ciales. — Sciences, Lettres et Beaux-Arts. 12e « —Feremans, L., Contich. |