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ON S’ABONNE J
A Anvers au bureau du Précur-
seur , bourse Anglaise , N° 1040
en Belgique et à l’étranger chez
tousles bireeleursdes Postes.
I-AIX. - LIBERTÉ. — PROGRÈS
ime et Littéraire.
ABONNEMENT PAR TRIMESTRE
Pour Anvers, l’ifr.; pour la pro-
vince 18fr.;pouiTéüanger 2u fr.
Insertions 25 centimes la ligne.
Réclames 50 » >
HS*
2 fl jautlei'.
Séance de la Chambre.
La Chambre a discuté hier les IX premiers articles du bud-
gent de la justice.
Les observations les plus remarquables et les plus dignes
d’êire prises en très sérieuse considération qui ont été laites,
sont celles-ci :
îl. Lebeau a rappelé au gouvernement qu'il existe, depuis
quatorze ans, deux projets de lois dont on n’a plus entendu
parler et qui sont cependant d’une très grande importance.
L’un a pour but de modifier la composition des cours d’assi-
ses, et l’autre, de reviser le code pénal tout entier.
Ces deux projets menacent de dormir longtemps encore dans
les cartons ministériels, et il en est de même de plusieurs au-
tres qui seraient renvoyés aux kalendes grecques, si l'on ne
sortait du système où l’on est entré, et M. Lebeau a eu parfai-
tement raison de tenir le langage qu’il a tenu, d’insister, comme
il l’a fait, pour obtenir le plus promptement possible la discus-
sion des projets demeurés en arrière, depuis trop longtemps.
Parmi ceux qui se trouvent dans ce cas, il en est un sur le-
quel M. de Brouckere a appelé avec raison d'une manière toute
spéciale l’attention de la Chambre, c’est celui qui concerne le
code pénal militaire II résulte de chiffres qu’il a produits,que,
tandis qu’il y a une condamnation civile sur 1,006 habitants, il
y a une condamnation militaire sur 25 individus. Ce chiffre est
effrayant, et donne la mesure de la besogne qui incombe aux
auditeurs militaires. Avant-hier, M. Van Cutsi m mettait en re-
lief le surcroit de charges qu’out à supporter, depuis deux ou
trois ans, les procureurs du roi. Qu'est-ce donc, comparaiive-
ment à la position des auditeurs qui ont à fournir infiniment
plus de travail et à instruire, depuis le commencement jus-
qu’à la fin, sans aide aucune, uri bien plus grand nombre d’af-
faires ? Le sort de ces magistrats demeure aussi en suspens de-
puis quatorze ans, et il serait de l'équité, de la loyauté du gou-
vernement, dans l’intérêt même de la bonne administration,
de le fixer sans aucun retard, en tenant compte des droits ac-
quis, comme l’a fait observer avec beaucoup de raison, M. de
Garcia.
C’est une question qui doit être vidée immédiatement et nous
ne saurions partager l’opinion de M. le ministre de la justice
qui tendrait à la subordonner à la révision du Code pénal, ce
qui reviendrait à dire, comme l’a dit M Lebeau, à propos de
la loi sur les sursis : Il ne serait pas impossible que la Chambre
s’en occupât en 1860 ou en 1870 ; et d’ici là où seraient ceux
qui ont des droits acquis? — Là, d’où il ne sort plus de voix,
pour réclamer contre l’iniquité.
L’orgauisation des tribunaux et la révision du Code sont
choses tout à fait distinctes. On doit aviser à la première
d’abord, qui ne demande pas un grand travail, tandis que la
seconde est une œuvre de longue haleine et susceptible de
modifications incessantes.
Après cela est venu un long discours de M. d’Anethan, con-
cernant la disposition qu’a prise le gouvernement dans l’affaire
du testament de M. Lauwers, curé de l’église finis-terrœ, que
Y Indépendance résume très clairement de la manière suivante :
« M. le curé Lauwers a légué, en mourant, sa fortune, qui est assez
considérable, aux pauvres de Bruxelles, ou plutôt aux curés de Bruxel-
les, car c’est à eux que le montant de l’héritage devait être remis pour
être distribué à leur guise. M. le curé Lauwers laissait pourtant des
parents, des frères, dans une situation voisine de l’indigence. Des ré-
clamations ont été élevées, d’une part pas ces parents, de l'autre par
l’administration des hospices, faisant observer que la fortune étant
léguée aux pauvres de Bruxelles, elle avait seule qualité pour recevoir
la délivrance du legs, à l’exclusion des curés. Dans cette situation, qu’a
fait le gouvernement ? Aux termes de la loi, son autorisation est indis-
pensable pour l’acceptation des legs faits aux établissements de bien-
faisance. Cette autorisation, il peut l’accorder ou la refuser; il peut
également modifier les dispositions testamentaires suivant les circon-
stances Eh bien I dans les circonstances dont il s’agit, usant de la fa-
culté formelle que lui laisse la loi, il a accepté pour les pauvres de
Bruxelles, la moitié de ladonation testamentaire, laissant l’antre moitié
aux parents du défunt, et il a décidé que la délivrance du legs accepté
pour les pauvres serait faite non aux curés, mais à l’administration
des hospices qui a seule qualité pour la recevoir. »
M. d’Anethan a entrepris de prouver que le gouvernement a
eu tort d'en agir ainsi, mais nous doutons qu’il ait persuadé
beaucoup de gens.
M. de Montalembert a prononcé à la Chambre des Pairs un
discours qui a produit un très grand effet : Voilà ce que per-
sonne n’a contesté, mais ce qu’il y a de vrai aussi, c’est que ce
même discours, quand on le dégage de tout le prestige dont il
était environné, lorsqu’il sortait de la bouche de son auteur, et
qu’on l'examine en l’analysant, est fort loin d’avoir le mérite
qu’on lui a de prime abord attribué. Ç’a été un succès oratoire,
d’un grand effet dans l’enceinte où il a été obtenu, mais sans
retentissement efficace au dehors, parce qu’en définitive M. de
Montalembert, dans la thèse qu’il a soutenue, a sans doute
dépensé beaucoup d’esprit, mais il n’a pu parvenir à séduire
quelqu’un qui eu a bien plus que lui encore. Ce quelqu’un c’est
cet être qui serait anonyme si on ne l’appelait tout le monde,
et dont la qualité essentielle est le bon sens poussé jusqu’où il
Peut aller.
Or, comment voulez-vous que cet être collectif, qui joint
tuut de bon sens à tant d’esprit, puisse admettre comme parfai-
tement saines des idées telles que celles-ci, devant lesquelles
Ylimancipaiion s’agenouille et tombe en extase :
* Les souscripteurs des banquets en France, dit-elle, ne
4 Veulent de liberté qu’à la façon de la Convention, c’est à dire
* qu'ils dépouillent d’abord ceux qui ont pour donnera ceux
4 qui n’ont pas, c'est à dire qu'ils poursuivent, maltraitent cl
4 jettent dans les prisons ceux qui ne pensent pas comme eux.
4 felle est la thèse qn’u développée M. de Montalembert. Il l’a
4 fait de manière à émouvoir, à attendrir meme. »
L’a-t-il fait de manière à convaincre ce quelqu'un qui a tant
d esprit et de sens ? — Voilà ce que ne considèrent ni l'Eman-
cipation in les journaux du même bord. Eh bien ! ce qu’il y a
ue certain, c’est que tout le monde , conséquemment le juge
souverain, trouve méchante et condamne, quelque talent que
•on mette d'ailleurs à la défendre, une thèse dont le but est de
prouver que les phases politiques qui se sont produites, il y a
Clllquantes ou soixante ans, menacent de se dérouler de nou-
'eau, et que la société, en est encore au point où elle en était,
lorsqu'elle devait faire de violents, de sanglants, et par cela
même de déplorables sacrifices, pour acheter sa constitution
nouvelle, pour obtenir l’extinction de privilèges séculaires et
l’égalité de tous les citoyens devant la loi, depuis le dernier des
prolétaires jusqu'au seigneur, jouissant de toutes les immunités
féodales. A quel individu, pourvu qu'il soit quelque peu per-
spicace, persuadera-t-on, par exemple, je vous prie, que les
hommes qui ont donné l’impulsion au mouvement réformiste,
dans les limites où on l’a renfermé, soient des gens disposés à
dépouiller ceux qui ont pour donner à ceux qui n’ont pas, d
poursuivre, à maltraiter, à jeter dans les prisons ceux qui ne
pensent pas comme eux ? A aucun, car il n’y a personne,un peu
au courant des affaires, qui ne soit à même de savoir pertiue-
ment que, bien loin d'être de la classe de ceux qui n’ont pas et
qui aspirent à avoir , n’importe par quels moyens, les sous-
cripteurs des banquets appartiennent au contraire à la classe de
ceux qui ont et qu’anime le louable désir de consentir ce qu’ils
ont acquis dans l’ordre moral et politique, comme dans l'ordre
matériel.
Ce qu'on ne persuadera pas à un individu quelconque, s’il
est doué de quelque intelligence des hommes et des choses,
on le fera bien moins encore accroire à tout le monde qui y voit
très clair, et tout le monde, en rendant au talent oratoire de
M. de Montalembert la justice qui lui est due, regrette qu’il ne
l’ait pas employé à la défense d’une meilleure cause. Celle qu’il
a soutenue est perdue à jamais. Les peuples ont vu maintenant
de trop près les choses réelles, pour que tous les efforts de la
prestidigitation et de la fantasmagorie puissent exercer une
grande influence sur leur esprit. Tout le monde sait à quoi s’en
tenir, et, quoiqu’on fasse, on ne parviendra plus à égarer sa
raison. Le thème de la terreur que la théocratie essaye d’ex-
ploiter partout est un thème usé, comme le sont les prétentions
auxquelles elle semble attacher quelque espoir. Elle n’a pas la
moindre crainte à éprouver ; qu’elle en soit certaine : ceux
qu’elle semble considérer comme ses bourreaux seraient ses
premiers et ses plus courageux défenseurs, mais, si elle s’ima-
gine regagner quelque jour les privilèges qu’elle a perdus, no-
tre ferme croyance est que les illusions qu’elle se fait à cet
égard, pour l’avenir, sont aussi vaines que sont factices ses ap-
préhensions actuelles.
Le Libéral Liégeois nous dit que nous ne l’avons pas compris,
quand nous avons prétendu que, si l'on suivait ses conseils, on
ajournerait indéfiniment, l'exécution des travaux immédiatement
nécessaires. Nous voulons bien l’admettre, mais il ne nous le
prouve pas ; nous serions même tenté de croire que nous l’avons
parfaitement compris et que nous avons frappé très juste, car
nous remarquons qu’il s’étend très longuement sur la question
des Flandres, à l'égard de laquelle nous savons à quoi nous en
tenir tout aussi bien que lui, et qu’il ne dit mot de ia dérivation
de la Meuse, objet sur lequel nous avions particulièrement de-
mandé son avis, voulant savoir s’il ferait abnégation de son pa-
triotisme liégeois, lui qui reprochait aux journaux des Flandres
leur patriotisme flamand.
Sans doute l’esprit de clocher est un mauvais esprit, mais
qu’est-ce doue que celui dont le Libéral est un des organes, es-
prit eunuque, qui ue fait rien et nuit à qui veut faire?
Le Politique, à peine remis des fatigues que lui a occasion-
nées la publicité de la correspondance des évêques avec M.
Nothomb, vient de se remettre en campagne. Cette fois-ci,c’est
contre les raffineries que s’exerce son ardeur belliqueuse. La
question des sucres est, dit-il, une question qu’il veut bien
éclaircir. Nous ne demandons pas mieux, mais si nous avons
un conseil à lui dunner, c'est celui de l’étudier d'abord, car il
ne la possède pas très bien. Nous en avons la preuve daus les
lignes suivantes :
« La production du sucre indigène, dit-il, telle qu’elle a été
» constatée par le département des finances, n'atteint que le
b chiffre de 4,300,000 kilogrammes. L'arrêté royal du 13 août
b 1846 a soumis tes /abricunts de sucre de betterave à un régime
» sévère, qui ne permet pas de supposer que la fraude puisse
b encore subsister. »
Ou ne saurait assurément être plus mal informé, et si le Po-
litique , qui n’écrit pas dix ligues sans éprouver le bësoin
sans cesse renaissant ü’en consacrer trois ou quatre à faire l’é-
loge de sa bonne foi, comme si quelqu’un en doutait, eût pris à
cœur de se rendre un compte bien exact de l’état des choses, il
aurait su que, quand bien même l’arrêté royal du 15 août 1846
aurait eu la puissance d’empêcher toute fraude dans les fabri-
ques de sucre indigène, ce qui n’est nullement certain, ce n’é-
lait point un argumenta invoquer aujourd’hui, attendu que la
surveillance ne se fait plus dans les betteraveries, conformé-
ment à cet arrêté, mais bien conformément à une disposition
qui a été votée le 5 mai 1847, et qui est fort loin d’être un acte
de sévérité; ce qui permettrait de supposer que la fraude peut
exister : et elle existe, dans une proportion même très consi-
dérable. Voilà ce dont nous engageons le Politique à se bien
convaincre, ce qui ne lui sera pas difficile, avant d’aborder la
question des sucres, qu’il menace d’une longue série d'articles,
et ses articles sont rarement courts.
On nous assure que M. le ministre de l'intérieur vient de demander
à chacun des directeurs et chefs de division de son département, un
tableau récapitulatif du travail de chaque employé, pendaul le mois de
décembre dernier. Cette mesure semble le premier pas vers une orga-
nisation du personuel de l’administration centrale, dans les limites des
besoins du set vice.
Chasse.
Nous avons signalé, l’an dernier, comme une mauvaise mesure, ie
privilège exeptionnel que M. de Theux avait accordéà la chasseàcour-
re, en en prolongeant la durée après la fermeture des autres chasses.
Nous regrettons de voir M Rogier suivre tout à-fait les mêmes er-
retnens, et saet itier aux plaisirs de quelques grands seigneurs l’intérêt
de la conservation du gibier.
Quand on interdit ia citasse aux chiens d’arrêt, dont les produits
sont destinés à la nourriture de l’homme, il est absurde d’autoriser la
chasse à courre, qui détruit le gibier pour le plaisir de le détruire et
pour le donner en pitance au chiens. (Journal de Liège )
»'©1!VIÎE.IS5S ms mOMKVISEO.
On lit dans une lettre de Montevideo du 20 novembre:
t Nous avons appris île l’intérieur qti’Urqniza a mart hé contre Cor-
rienlès à la tête de 7,000 hommes et que Kosas a envoyé 7 ou 8 chalou-
pes canonnières dans le Parana On annonce que si les Français se re-
tirent, comme on s’y attend, Oribe attaquera la ville Les Français unt
tenu le blocus plus rigoureusement dans ces derniers temps, ‘ils ont
arrêté plusieurs navires anglais.
ITTAI.BE,
On nous écrit de Turin, le 14 janvier:
« La lutte sanglante qui a en lieu à l’avie, le 8. enlre la troupe et les
éludians de l’Université, s’esl renouvelée avec (tins de gravité le len-
demain. Ou compte une dizaine de morts et une quarantaine de bles-
sés, la plupart soldats L’Université a été fermée, et une grande par-
tie des étudiants se sonL réfugiés sur les territoires piémontais et
suisse.
» Une messe funèbre a été célébrée ce matin à l’église de la Gran
Madré di üio de cette capitale pour les personnes massacrées dans les
rues de Milan. Ua population a assisté en masse à cette triste cérémo-
nie. Les personnes composant les diverses classes de la société se sonl
réunies dans plusieurs endroits et ont signé des adresses au roi pour
lui offrir leurs biens et leurs personnes pour la défense de la patrie.
» Le prince héréditaire de Parme est arrivé ces jours-ci à Turin. II
est reparti hier soir pour Parme, après avoir eu une entrevue avec ie
roi, et a laissé sa femme ici. Avant de quitter la ville il a fait entendre
que le duc son père entrerait dans la ligue italienne.
» Le duc Charles-Ludovic a nommé son fils commandant en chef des
troupes de Parme et Plaisance, et a renvoyé le ministre autrichien
Bombelles.
» On sait que Ponlremoli est passé sous la domination du duc de
Parme le 8. Les lois toscanes et les anciens employés sont provisoire-
ment maintenus dans tout le district de Ponlremoli.
» Les nouvelles de Rome ne sonl guère satisfaisantes. On avait es-
péré que les séculiers seraient admis, en vertu du nouveau molu pro-
prio, dans le conseil des ministres. On s’est malheureusement trompé.
Le ministère s’esl complété et constitué, se compose de quatre cardi-
naux et cinq prélats ; savoir : affaires étrangères, le cardinal Fer-
retti , président du conseil, instruction publique, le cardinal Mezzo*
failli, travaux publics le cardinal Massitno; commerce, industrie,
agriculture, le cardinal Riario; grâce et justice. M. Roberti; finances,
Mgr. Morichini; intérieur, Mgr. Amici; guerre, Mgr. Rusconi; police,
Mgr.Savelli.Le prince de Sciarra Colonna eta été nommé syndic géné-
ral de l'administration de tout l’Etat. C’est là une nouvelle charge
dont on ne connaît pas encore la portée.
»Les habitants de Ferrare se plaignent de ce que les Autrichiens font
des patrouilles armées dans la ville tandis que l’autorité a défeudu à la
garde civique de faire patrouille avec des fusils.
» Le nouveau duc de Parme, le duc de Modène et l’empereur d’Au-
triche viennent de resserrer les liens qui les unissaient déjà, par un
traité signé à Modène, il y a quelques jours ; les condilions principales
du traité sont : 1° alliance offensive et défensive enlre les trois Etats ;
2" union douanière conclue sur les bases du Zollverein. »
FRASCF.
Paris, 19 janvier — M Dupin a déposé sur le bureau de la présidence
de la chambre des députés une proposition ainsi conçue :
Article destiné à prendre place après l'article 178 du code pénal, sur la cor-
ruption des /onctionnaircs publiques.
« Tout fonctionnaire public qui sera convaincu d’avoir trafiqué de
sa place, en provoquant ou agréant des dons on promesses ayant pour
objet d’amener sa démission, sera condamné : l»à la dégradation civi-
que ; 2» à une amende double du prix reçu, ou égale au prix stipulé et
non encore payé ; 3° à un emprisonnement de trois mois au moins et
de cinq ans au plus.
» Les mêmes peines seront applicables à toute personne qui, en
connaissance de cause, aura concouru à une telle négociation, soit
qu’elle ait agi pour son propre compte, ou comme intermédiaire pour
le compte d’autrui. »
— Avant-hier au soir, l’usine de M. Cavé, constructeur de machines,
faubourg Saint-Denis, a été le théâtre d’un bien triste accident
Plusieurs milliers de fonte étaient en fusion, lorsque tout d’un coup
un trou s’est fait au bassin du fourneau, et la fonte s’est répandue
comme un volcan dans la fonderie. Huit ouvriers ont eu les pieds at-
teinls par la matière incandescente, et l’état de plusieurs d’entre eux
est assez grave pour que Ton pense devoir recourir à l’amputation.
Nous recevons sur cel accident de nouveaux détails :
Deux des ouvriers atteints par la fonte en fusion ont succombé, six
autres sont à l’hôpital dans un état alarmant, et Ton évalue à vingt ois
vingl-qualre le nombredes ouvriers qui reçuivenldes soins à domicile.
— Dans le coursdela discussion sur l’Algérie à la chambre des pairs,
M. le marquis de Boissy ayant mis Abd-el-Kader sur le tapis, tout le
mondea voulu dire son mol sur le moderne Jugurtlia — Un hommeex-
celleiitdu reste, 51 Mérilhou arrivant à parler île l’émir, commença
ainsi une phrase : Monsieur Abd-el Kader se trouva pris. — Aussitôt utt
rirehomérique enveloppa la chambre. — M. Kéralry. qui aitne volon-
tiers à se mêler aux entr’actes de la comédie parlementaire, écrivit co
qui suit sur le dos de son ordre du jour : Monsieur Abd-el Kader aura
l'honneur, aussitôt après son arrivée à Paris, d'inviter à diner Sidi-Ken-
UlérUliou, r/fendi de la cour de cassation.
31 Slérilhou a ri tout le premier. (Corsaire )
IIOIiLASDE.
Les relevés de la population qui viennent d'être publiés à l’occasion
du renouvellement de Tannée, révèlent un fait grave, à savoir que
dans la plupart des grandes villes du royaume les décès ont surpassé
les naissances dans Tannée 1847. La Haye el Rotterdam sonl les seules
villes de celte catégorie qui fassent exception, el encore l’excédant des
naissances sur les décés n’a-t-il été que fort minime dans la seconde
de ces villes. Par contre la mortalité a été effrayante dansdes localités
de moindre importance . telles que Harlem, Delft, Amei fort, etc., qui,
sous ce rapport, ne le cèdent nullement à Amsterdam, Utrecht, Leyde
el Groniugtie.
— Itiilletln tle In Itoui-HC «l'Aninfcrtlnm <1 *« janvier. — A la suite
du cours en hausse de la bourse de Paris du 18, tous nos fonds se pla-
çaient en hausse. En intégrales les affaires étaient assez actives.
" Les fonds espagnols, se sont rétablis eu partie de la baisse d’hier,
avec des affaires assez animées en ardoins. Les portugais étaient éga-
lement plus recherchés.
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS.
Séance du 20 janvier.
PRÉSIDENCE DE M VERRAEGEN, VICE-PRÉSIDENT.
La séance indiquée pour midi est ouverte à une heure moins tut
quart, par la lecture et l’adoption du procès-verbal de la séance d'hier.
tu. de vit.i.iGAS, secrétaire, donne lecture de l'analyse des pièces
adressées à la chambre. , . .
m joset présente un rapport de la commission de circonscription
cantonale sur le projet de loi tendant à transférer le chef-lieu de canton
de Lennick-Sl Slarlin à Lentiick-Sl-Quenlin.
M. broquet-goelet présente un rapport de pétitions.
m. LE ministre des AFFAIRES ÉTRANGÈRES demande que la chambre
mette à Tordre do jour à la fin de la discussion du budget de la justice,
les projets relatifs au crédit supplémentaire pour la marine.
Cette proposition est adoplée.
L’ordre du jour appelle en premier lieu la discussion des articles du
budget de la justice.
CHAPITRE I — Administration centrale.
Art. Dr Traitement du ininistre.fr 21.000. - Adopté.
Art. 2 Traitement des foueliounairi.;, employés et gens de service. |